Mentions Légales
1. Éditeur de la Plateforme
Le site Marchés Publics Simplifiés (ci-après « la Plateforme ») est édité par :
- Nom de l'éditeur / Entreprise : Noah Gallusser EI (GLR 3D)
- Forme juridique : Micro-entreprise (Entrepreneur Individuel)
- Siège social : En cours de création (domiciliation)
- Numéro SIRET : 10061318100013
- Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) : Non assujetti (TVA non applicable, art. 293 B du CGI)
- Directeur de la publication : GLR 3D
- Contact e-mail : En cours de création
- Téléphone : En cours de création
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
- Hébergeur : OVH SAS
- Adresse de l'hébergeur : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
- Téléphone / Contact : +33 9 72 10 10 07
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, logos, icônes, design général) est protégé par la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du site ou de l'un des éléments qui le composent, sans l'accord préalable écrit de l'éditeur, est interdite.
4. Sources des données
Les avis de marchés publics diffusés sur la Plateforme proviennent exclusivement du BOAMP (Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics) via les API de l'État français. L'éditeur ne saurait être tenu pour responsable d'éventuelles inexactitudes ou omissions présentes dans les avis officiels d'origine.
5. Responsabilité et utilisation de l'IA
Les résumés d'appels d'offres et les trames de mémoires techniques sont générés de manière automatisée à l'aide d'outils d'intelligence artificielle. Bien que nous nous efforcions d'assurer leur fidélité et leur exactitude, ces éléments sont fournis à titre de simplification et d'assistance. Ils ne se substituent en aucun cas à la lecture intégrale et attentive des documents officiels de consultation (DCE) du marché. L'éditeur décline toute responsabilité en cas de mauvaise interprétation ou de perte commerciale résultant de l'utilisation de ces résumés.